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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIEGE VOLAILLES
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LA PHOEBUSIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PHOEBUSIENNE
SARL ARIEGE VOLAILLES

Numéro de dépôt :
3030414
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2010
LA PHOEBUSIENNE de ARIEGE VOLAILLES

Présentation de la marque LA PHOEBUSIENNE

Déposée le 17 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIEGE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PHOEBUSIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIEGE VOLAILLES domicilié(e) Z.A. LA SAUBOLLE, 09130 LE CARLA BAYLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARIEGE VOLAILLES - France.

La marque LA PHOEBUSIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PHOEBUSIENNE est expirée depuis le 17 mai 2010.

ARIEGE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : LE CAMPAGNOL , Occitania , Le PHOEBUSIEN


SARL ARIEGE VOLAILLES - Z.A. LA SAUBOLLE, 09130 LE CARLA BAYLE - France


SARL ARIEGE VOLAILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes oeufs et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (de semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.